Pages légales
Description
Mentions légales
Concertation-citoyenne.agglo-casa.fr (Lien externe)
est un site internet de la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis.
CASA - 449 Rte des Crêtes, 06560 Sophia Antipolis Tél. : +334 89 87 70 00
Informations techniques
Editeur
Open Source Politics (Lien externe)
32 rue des Cascades, 75020 Paris, France
Hébergement
Les données sont hébergées en France par la société Ikoula (Lien externe)
175-177 rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne Billancourt, France
Crédits
Conception graphique
Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis
Photos
Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la CASA
Vidéos
Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la CASA
Responsabilité
La connexion de l'utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. La Collectivité ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles, et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Liens vers des sites tiers
Le site est susceptible de contenir des liens vers des sites internet ne dépendant pas de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis. Celle-ci n’exerce aucun contrôle ni approbation sur ces sites et leurs contenus et ne peut en conséquence supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Propriété intellectuelle et droits d'auteur
Le contenu proposé sur la plateforme est la propriété de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis. Le travail préparatoire aux avis n'est pas destiné à être partagé. Les avis qui seront publiés peuvent être cités sous réserve de la source.
La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
Données personnelles
Le Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD),entré en application le 25 mai 2018, vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.
